Fiche « charte utilisateur »
IDENTIFICATION DU PROCESSUS
Charte utilisateur
RÉFÉRENCE CONTRÔLE INTERNE
CI-5321
VERSION
2
RESPONSABLE DU PROCESSUS
DRH
CONTRÔLEUR du processus
Responsable qualité
DESCRIPTION DU PROCESSUS À CONTRÔLER
Une charte doit rappeler aux utilisateurs que les
moyens informatiques mis à leur disposition
doivent être utilisés dans un but professionnel.
Les moyens mis à disposition doivent être
utilisés conformément aux directives de la DSI.
PROCÉDURE DE CONTRÔLE
Vérifier que la charte existe et qu’elle est bien
annexée au règlement intérieur de l’entreprise
Le Froid Gourmet Électroménager.
Vérifier qu’elle est disponible sur l’intranet.
Vérifier qu’au moins un e-mail a été envoyé dans
le courant de l’année par le RSSI à tout le
personnel pour sensibiliser le personnel à la
charte.
FRÉQUENCE DU CONTRÔLE
Ce contrôle est annuel.
CRITÈRES DE NOTATION
Pas de charte : 0.
Existence d’une charte annexée au règlement
intérieur : 1.
Charte annexée au règlement intérieur + en ligne
dans l’intranet : 2.
Charte annexée au règlement intérieur + en ligne
sur l’intranet + existence d’un message de la part
du RSSI : 3.
CRITÈRE DE CONFORMITÉ
Conforme si note obtenue ≥ 2.
DATE DU CONTRÔLE
12 mai
CONSTATS DU CONTRÔLEUR
Vu la charte.
Vu qu’elle est annexée au règlement intérieur
daté du 11 janvier 2015.
Vu qu’elle est en ligne sur l’intranet.
Vu l’e-mail du RSSI à tout le personnel, daté du
30 mars, rappelant le contenu de la charte et le
lien où on peut la consulter.
NOTE OBTENUE
3
RÉSULTAT (CONFORME/NON CONFORME)
CONFORME
REMARQUES