3 – Personnel
3.1 Le personnel est tenu de respecter les clauses de la charte de bon usage des moyens
informatiques. Elle est annexée au règlement intérieur. Elle est ainsi applicable à tout le
personnel soumis à celui-ci.
3.2 Tout manquement à la charte pourra être sanctionné. Les sanctions seront
proportionnelles à la gravité des faits.
3.3 Les rôles et responsabilités en matière de sécurité sont formalisés et publiés dans le
système de management qualité de la société.
3.4 Les utilisateurs du SI qui constateraient un événement susceptible de dénoter un
incident de sécurité doivent le signaler sans délai au service d’assistance.