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11.6 - Normes et réglementations françaises,
européennes et internationales
> NF P01-010, Qualité environnementale des produits de construction - Déclaration environnementale
et sanitaire des produits de construction, décembre 2004.
> NF X30-300, Norme sur le Management environnemental, Analyse du cycle de vie, Principes et cadre.
juin 2006.
> NF XP 01-020-3, Qualité environnementale des produits et des bâtiments, définition et méthodes
de calcul des indicateurs environnementaux pour l’évaluation de la qualité environnementale d’un
bâtiment, juin 2009.
> NF EN ISO 13786, Performance thermique des composants de bâtiment, Caractéristiques thermiques
dynamiques, Méthodes de calcul. janvier 2000.
> NF EN ISO 14020, Étiquettes et déclarations environnementales, Principes généraux. février 2002.
> NF EN ISO 14025, Marquages et déclarations environnementaux - Déclarations environnementales de
type III - Principes et modes opératoires. août 2010.
> NF EN ISO 14040, Management environnemental, Analyse du cycle de vie, Principes et cadre. octobre
2006.
> NF EN 15603, Performance énergétique des bâtiments, Consommation globale d’énergie et définition
des évaluations énergétiques, janvier 2008.
> PR NF EN 15804, Contribution des ouvrages de construction au développement durable, Déclarations
environnementales sur les produits, Règles régissant les catégories de produits de construction, juillet
2011.
> Projet NF EN 15978, Méthode de calcul de dimension environnementale. En cours.
> ISO 21930 - Bâtiments et ouvrages construits - Développement durable dans la construction -
Déclaration environnementale des produits de construction de 2007.
> ISO 21931, Développement durable dans la construction - Cadre méthodologique pour l’évaluation
de la performance environnementale des ouvrages de construction - Partie 1 : bâtiments. juin 2010.
> Décret n° 2011-610 du 31 mai 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus
de la démolition de catégories de bâtiments.
> SIA CT 2032, l’énergie grise des bâtiments. 2009.
11.6 - Normes et réglementations françaises,
européennes et internationales
> NF P01-010, Qualité environnementale des produits de construction - Déclaration environnementale
et sanitaire des produits de construction, décembre 2004.
> NF X30-300, Norme sur le Management environnemental, Analyse du cycle de vie, Principes et cadre.
juin 2006.
> NF XP 01-020-3, Qualité environnementale des produits et des bâtiments, définition et méthodes
de calcul des indicateurs environnementaux pour l’évaluation de la qualité environnementale d’un
bâtiment, juin 2009.
> NF EN ISO 13786, Performance thermique des composants de bâtiment, Caractéristiques thermiques
dynamiques, Méthodes de calcul. janvier 2000.
> NF EN ISO 14020, Étiquettes et déclarations environnementales, Principes généraux. février 2002.
> NF EN ISO 14025, Marquages et déclarations environnementaux - Déclarations environnementales de
type III - Principes et modes opératoires. août 2010.
> NF EN ISO 14040, Management environnemental, Analyse du cycle de vie, Principes et cadre. octobre
2006.
> NF EN 15603, Performance énergétique des bâtiments, Consommation globale d’énergie et définition
des évaluations énergétiques, janvier 2008.
> PR NF EN 15804, Contribution des ouvrages de construction au développement durable, Déclarations
environnementales sur les produits, Règles régissant les catégories de produits de construction, juillet
2011.
> Projet NF EN 15978, Méthode de calcul de dimension environnementale. En cours.
> ISO 21930 - Bâtiments et ouvrages construits - Développement durable dans la construction -
Déclaration environnementale des produits de construction de 2007.
> ISO 21931, Développement durable dans la construction - Cadre méthodologique pour l’évaluation
de la performance environnementale des ouvrages de construction - Partie 1 : bâtiments. juin 2010.
> Décret n° 2011-610 du 31 mai 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus
de la démolition de catégories de bâtiments.
> SIA CT 2032, l’énergie grise des bâtiments. 2009.