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Conclusion
brochures réglementaires et techniques, permet d’enrichir les informations
fournies et quiconque cherche à approfondir certains points et informations
contenus dans cet ouvrage trouvera dans les documents cités les informations
théoriques et pratiques plus détaillées.
L’évolution de l’hygiène et de la sécurité dans les entreprises est intimement
liée à celle de l’évolution technique ; l’apparition de nouvelles technologies,
de nouveaux produits, se traduit par de nouvelles connaissances, de nouvelles
découvertes dans le domaine des risques professionnels et les risques chimiques en particulier. Le caractère cancérogène de l’amiante n’a été mis en
évidence avec certitude que vers les années 1970 ; il a fallu attendre plus
d’une vingtaine d’années pour que les textes réglementaires précis soient
publiés concernant l’interdiction et le retrait de ce matériau et les mesures de
prévention lors de l’enlèvement de l’amiante. Il a fallu attendre l’apparition
de nombreux cas de cancers pulmonaires mortels avant d’en arriver aux
mesures actuelles.
Certes, les études toxicologiques et épidémiologiques sont longues et les
résultats sont souvent discutables. Chaque nouveau produit qui apparaît sur
le marché nécessite une étude préalable de sa toxicité et des risques qu’il
entraîne pour l’homme. Économiquement, ceci est très difficile à réaliser et
souvent les effets sur l’homme ne sont cliniquement connus qu’après
plusieurs années d’emploi. Il y a toujours un décalage entre l’utilisation d’un
produit, la connaissance des risques engendrés et la mise en place des mesures
d’hygiène et de sécurité.
Ce même décalage existe pour la réglementation qui certes est contraignante,
mais indispensable pour obliger quelquefois les entreprises à adopter la
prévention des risques professionnels. Plusieurs intérêts contradictoires
s’opposent et en retardent la parution.
L’accélération de l’évolution technique se traduit par celle de la découverte de
nouveaux risques et par conséquent de la production d’une réglementation
plus vaste indispensable. Cette tendance est normale et logique bien que cette
accélération pose de nombreux problèmes d’assimilation et d’application. À
cela s’ajoutent les directives européennes qui, depuis une douzaine d’années,
se sont traduites par la publication de plusieurs lois, décrets et arrêtés, modifiant ou abrogeant les textes déjà parus. Depuis les années 1990, pratiquement tous les textes officiels sont conformes aux directives européennes.
Cette multiplication des textes, rendue nécessaire par les événements, est en
train de se ralentir ; le nombre de nouveaux textes publiés va certainement se
réduire, les principaux étant déjà parus.
Cette situation est la même pour la plupart des autres pays de la Communauté européenne, ce qui va permettre un certain équilibre au niveau des
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