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1.3 Risques professionnels : accidents du travail
et maladies professionnelles
1 • Notions de risques
En moyenne, on recense au moins un accident industriel important par an
dans les pays industrialisés, les accidents majeurs étant beaucoup moins
nombreux. Évidemment, plus le pays est industrialisé, plus la probabilité
qu’un accident grave se produise est grande.
1.3 Risques professionnels :
accidents du travail
et maladies professionnelles
Tout risque engendre une atteinte à l’intégrité du corps humain, à la santé du
travailleur exposé ; les risques professionnels sont à l’origine des accidents du
travail et des pathologies professionnelles.
La Sécurité sociale étant chargée, en France, de la réparation (prise en charge
des frais occasionnés) des accidents du travail et des maladies professionnelles, ces deux notions ont reçu une définition légale. Ainsi, le Code de la
Sécurité sociale, dans son Livre IV définit : « Est considéré comme accident
du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en
quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs
d’entreprises » (article L. 411-1).
Cette définition est très large car elle inclut non seulement les accidents
survenus dans les lieux de travail c’est-à-dire ceux qui concernent cet ouvrage,
mais également les accidents de trajet domicile/lieu de travail et retour, les
accidents survenus entre le lieu de travail et le lieu de la restauration. Ces
deux types d’accidents, qui sont essentiellement des accidents de la circulation piétonne ou automobile, n’ont rien à voir avec les risques chimiques.
Article L. 461-1 de la loi n° 93-121 du 27 janvier 1993. « Est présumée
d’origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies
professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau. »
À la différence de la définition précédente, celle-ci est très restrictive car
seules sont reconnues comme maladies professionnelles et indemnisées
comme telles les pathologies introduites par les tableaux de maladies professionnelles. Il faut donc rajouter de nombreuses autres maladies qui, bien que
non retenues, ont néanmoins une origine professionnelle. Tout médecin
ayant connaissance d’une telle pathologie est tenu d’en aviser la Sécurité
sociale.
1.3 Risques professionnels : accidents du travail
et maladies professionnelles
1 • Notions de risques
En moyenne, on recense au moins un accident industriel important par an
dans les pays industrialisés, les accidents majeurs étant beaucoup moins
nombreux. Évidemment, plus le pays est industrialisé, plus la probabilité
qu’un accident grave se produise est grande.
1.3 Risques professionnels :
accidents du travail
et maladies professionnelles
Tout risque engendre une atteinte à l’intégrité du corps humain, à la santé du
travailleur exposé ; les risques professionnels sont à l’origine des accidents du
travail et des pathologies professionnelles.
La Sécurité sociale étant chargée, en France, de la réparation (prise en charge
des frais occasionnés) des accidents du travail et des maladies professionnelles, ces deux notions ont reçu une définition légale. Ainsi, le Code de la
Sécurité sociale, dans son Livre IV définit : « Est considéré comme accident
du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en
quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs
d’entreprises » (article L. 411-1).
Cette définition est très large car elle inclut non seulement les accidents
survenus dans les lieux de travail c’est-à-dire ceux qui concernent cet ouvrage,
mais également les accidents de trajet domicile/lieu de travail et retour, les
accidents survenus entre le lieu de travail et le lieu de la restauration. Ces
deux types d’accidents, qui sont essentiellement des accidents de la circulation piétonne ou automobile, n’ont rien à voir avec les risques chimiques.
Article L. 461-1 de la loi n° 93-121 du 27 janvier 1993. « Est présumée
d’origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies
professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau. »
À la différence de la définition précédente, celle-ci est très restrictive car
seules sont reconnues comme maladies professionnelles et indemnisées
comme telles les pathologies introduites par les tableaux de maladies professionnelles. Il faut donc rajouter de nombreuses autres maladies qui, bien que
non retenues, ont néanmoins une origine professionnelle. Tout médecin
ayant connaissance d’une telle pathologie est tenu d’en aviser la Sécurité
sociale.