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Toutes les marques citées dans cet ouvrage sont des
marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
Illustration de couverture:
©iStock.com/a hlobystov
d'enseignement supérieur, provoquant une
baisse brutale des achats de livres et de
revues, au point que la possibilité même pour
Le pictogramme qui figure ci-contre
mérite une explication . Son objet est
d'alerter le lecteur sur la menace que
représente pour l'avenir de l'écrit,
particulièrement dans le domaine
DANGER
de l'édition technique et universiles auteurs de créer des œuvres
nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd'hui menacée.
Nous rappelons donc que toute
reproduction, portielle ou totale,
de la présente publication est
taire, le développement massif du
photocopillage.
®
Le Code de la propriété intellectuelle du l er juillet 1992 interdit
en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autoriLE PHOTOCOPLLAGE
interdite sans autorisation de
TUE LE LIVRE l'auteur, de son éditeur ou du
sation des ayants droit. Or, cette pratique
s'est généralisée dans les établissements
Centre français d'exploitation du
droit de copie (CFC, 20, rue des
Grands-Augustins, 75006 Paris).
© Dunod, 2015
5 rue Laromiguière, 75005 Paris
www.dunod.com
ISBN 978-2-10-072807-7
Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article
L. 122-5, 2° et 3 ° a), d ' une part, que les «copies ou reproductions strictement
réservées à l' usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective »
et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et
d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite
sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est
illicite » (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les ar ticles L. 335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle.
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