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Illustration de couverture: © Sakkmesterke - Fotolia.com
Le pictogramme qui figure ci-contre
d'enseignement supérieur, provoquant une
mérite une explication. Son objet est
baisse brutale des achats de livres et de
d'alerter le lecteur sur la menace que
revues, au point que la possibilité même pour
représente pour l'avenir de l'écrit, - - - - - les auteurs de créer des œuvres
particulièrement dans le domaine
DANGER nouvelles et de les faire éditer corde l'édition technique el universi@) rectemenl est aujourd'hui menacée.
taire, le développement massif du
Nous rappelons donc que toute
photocopillage.
reproduction, portielle ou totale,
Le Cade de la propriété intellecde la présente publication est
tuelle du 1er juillet 1992 interdit
LE POOTOCOPUAGE
interdite sans autorisation de
en effet expressément la photoca- TUE LE LIVRE l'auteur, de son éditeur ou du
pie à usage collectif sans autoriCentre français d'exploitation du
sation des ayants droit. Or, cette pratique
droit de copie (CFC, 20, rue des
s'est généralisée dans les établissements
Grands-Augustins, 75006 Paris).
© Dunod, 2015
5 rue Laromiguière, 75005 Paris
www.dunod.com
ISBN 978-2-10-072570-0
Le Code de Io propriété intellectuelle n'autorisant, oux termes de l'article
L. 122-5, 2 ° et 3° a), d'une part, que les « copies ou reproductions strictement
réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective»
et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et
d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle Faite
sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est
illicite » (art. L. 122-4) .
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle.
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mérite une explication. Son objet est
baisse brutale des achats de livres et de
d'alerter le lecteur sur la menace que
revues, au point que la possibilité même pour
représente pour l'avenir de l'écrit, - - - - - les auteurs de créer des œuvres
particulièrement dans le domaine
DANGER nouvelles et de les faire éditer corde l'édition technique el universi@) rectemenl est aujourd'hui menacée.
taire, le développement massif du
Nous rappelons donc que toute
photocopillage.
reproduction, portielle ou totale,
Le Cade de la propriété intellecde la présente publication est
tuelle du 1er juillet 1992 interdit
LE POOTOCOPUAGE
interdite sans autorisation de
en effet expressément la photoca- TUE LE LIVRE l'auteur, de son éditeur ou du
pie à usage collectif sans autoriCentre français d'exploitation du
sation des ayants droit. Or, cette pratique
droit de copie (CFC, 20, rue des
s'est généralisée dans les établissements
Grands-Augustins, 75006 Paris).
© Dunod, 2015
5 rue Laromiguière, 75005 Paris
www.dunod.com
ISBN 978-2-10-072570-0
Le Code de Io propriété intellectuelle n'autorisant, oux termes de l'article
L. 122-5, 2 ° et 3° a), d'une part, que les « copies ou reproductions strictement
réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective»
et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et
d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle Faite
sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est
illicite » (art. L. 122-4) .
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle.