Annexes
I
VI Annexes
VI.1 Annexe I : Plan de gestion de l'encrassement biologique et registre de biofouling
(Format et contenu)
Les informations suivantes doivent être prises en compte lors de l'élaboration d'un plan de gestion
de l'encrassement biologique. Il est important que le plan soit spécifique à chaque navire. Le plan
peut être un document autonome ou être intégré en partie ou en totalité dans les manuels
d'exploitation et de procédures et/ou les systèmes d'entretien planifié des navires.
I. Introduction
Cette section devrait contenir une brève introduction à l'intention de l'équipage du navire,
expliquant la nécessité de la gestion de l'encrassement biologique et l'importance de la tenue de
registres précis. Le plan devrait indiquer qu'il doit pouvoir être consulté sur demande par une
autorité de l'État du port et devrait être rédigé dans la langue de travail de l'équipage.
II. Détails du navire
Au moins les détails suivants doivent être inclus :
 Nom du navire.
 Pavillon.
 Port d'immatriculation.
 Tonnage brut.
 Numéro d'immatriculation (c'est-à-dire le numéro OMI et/ou autres numéros
d'immatriculation, le cas échéant).
 Longueur réglementaire.
 Largeur.
 Type de navire (selon la classification du Lloyds Register - voir tableau 10 dans les
annexes).
 L'indicatif d'appel international et l'identité du service mobile maritime (MMSI).
III. Objectif :
Le plan a pour objet de définir des mesures de contrôle et de gestion de l'encrassement biologique
des navires conformément aux directives pour le contrôle et la gestion de l'encrassement
biologique des navires conformément aux lignes directrices pour le contrôle et la gestion de
l'encrassement biologique des navires afin de réduire au minimum le transfert d'espèces aquatiques