CHAPITRE I : GENERALITES
30
Tableau 2 : Descriptif du PNTaza et de son AMP (PNTaza, 2007)
PNTaza
AMP
Localisation
Nord-est de l’Algérie, qui fait partie de la Kabylie des Babors Partie marine adjacente au PNTaza
Coordonnées géographiques 36°35' à 36° 48'34" N ; 5°29'2" à 5° 40'3" E
Cadre réglementaire
*/Création
*/Statut
*/Protection
*/Gestion
*/Zoning
Décret n° 84-328 du 23 novembre 1984
Décret N° 83-458 du 23 juillet 1983
Loi N° 83-05 du 05 février 1983 et loi 02-02
Lois n° 03-10 du 19 juillet 2003 et n° 84-12 du 23 juin 1984
Arrêté ministériel n° 358/SPM/DPPF/88
Arrêté de wilaya 154 du 18 janvier 2022
Appartient au domaine public maritime
Loi 02-02 relative à la protection et la
valorisation du littoral
/
/
Limite
Nord : Mer Méditerranée puis longe la route nationale 43 en
suivant la ligne de crête de Djebel Taounert, puis l’Oued
T’boula jusqu’au sommet de Djebel El-Kern.
Sud : par une ligne qui emprunte un thalweg, puis une ligne de
crête et enfin la limite des terrains domaniaux, pour enfin
rejoindre la mer.
Nord : Isobathe 50
Sud : Trait de côte
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Tableau 2 : Descriptif du PNTaza et de son AMP (PNTaza, 2007)
PNTaza
AMP
Localisation
Nord-est de l’Algérie, qui fait partie de la Kabylie des Babors Partie marine adjacente au PNTaza
Coordonnées géographiques 36°35' à 36° 48'34" N ; 5°29'2" à 5° 40'3" E
Cadre réglementaire
*/Création
*/Statut
*/Protection
*/Gestion
*/Zoning
Décret n° 84-328 du 23 novembre 1984
Décret N° 83-458 du 23 juillet 1983
Loi N° 83-05 du 05 février 1983 et loi 02-02
Lois n° 03-10 du 19 juillet 2003 et n° 84-12 du 23 juin 1984
Arrêté ministériel n° 358/SPM/DPPF/88
Arrêté de wilaya 154 du 18 janvier 2022
Appartient au domaine public maritime
Loi 02-02 relative à la protection et la
valorisation du littoral
/
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Limite
Nord : Mer Méditerranée puis longe la route nationale 43 en
suivant la ligne de crête de Djebel Taounert, puis l’Oued
T’boula jusqu’au sommet de Djebel El-Kern.
Sud : par une ligne qui emprunte un thalweg, puis une ligne de
crête et enfin la limite des terrains domaniaux, pour enfin
rejoindre la mer.
Nord : Isobathe 50
Sud : Trait de côte
