Le pictogramme qui figure ci-contre
mérite une explication. Son objet est
d'alerter le lecteur sur la menace que
représente pour l'avenir de l'écrit,
particuliérement dans le domaine
de l'édition technique et universitaire, le développement massif du
photocopillage.
le Code de la propriété intellectuelle du 1 * juillet 1992 interdit
en effet expressément la photocopie à usoge collectif sans autorisation des ayants droit Or, cette
d'enseignement supérieur, provoquant une
baisse brutale des achats de livres et de
revues, au point que la possibilité même pour
les auteurs ae créer des œuvres
DANGER
LE PHOTOCOPUAGE
.TUE LE LIVRE,
droit
nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd'hui menacée.
Nous rappelons donc que toute
reproduction, partielle ou totale,
de la présente publication est
interdite sans autorisation de
l'auteur, de son éditeur ou du
Centre fronçais d'exploitation du
de copie (CFC, 20, rue des
Grands-Augustins, 75006 Paris).
© Dunod, Paris, 2004, 2006
Nouvelle présentation 2007
ISBN 978-2-10-051040-5
Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article
L 122-5, 2° et 3° a), d'une part, que les « copies ou reproductions strictement
réservées à l'usoge privé du copiste et non destinées à une utilisation collective »
et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et
d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite
sons le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayante cause est
illicite » (art. L 1224).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivante du
Code de la propriété intellectuelle.
mérite une explication. Son objet est
d'alerter le lecteur sur la menace que
représente pour l'avenir de l'écrit,
particuliérement dans le domaine
de l'édition technique et universitaire, le développement massif du
photocopillage.
le Code de la propriété intellectuelle du 1 * juillet 1992 interdit
en effet expressément la photocopie à usoge collectif sans autorisation des ayants droit Or, cette
d'enseignement supérieur, provoquant une
baisse brutale des achats de livres et de
revues, au point que la possibilité même pour
les auteurs ae créer des œuvres
DANGER
LE PHOTOCOPUAGE
.TUE LE LIVRE,
droit
nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd'hui menacée.
Nous rappelons donc que toute
reproduction, partielle ou totale,
de la présente publication est
interdite sans autorisation de
l'auteur, de son éditeur ou du
Centre fronçais d'exploitation du
de copie (CFC, 20, rue des
Grands-Augustins, 75006 Paris).
© Dunod, Paris, 2004, 2006
Nouvelle présentation 2007
ISBN 978-2-10-051040-5
Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article
L 122-5, 2° et 3° a), d'une part, que les « copies ou reproductions strictement
réservées à l'usoge privé du copiste et non destinées à une utilisation collective »
et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et
d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite
sons le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayante cause est
illicite » (art. L 1224).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivante du
Code de la propriété intellectuelle.