Les matériels de lutte antipollution en mer sont stockés dans
différents centres de stockage et d'intervention, répartis sur
les trois façades maritimes métropolitaines et outre-mer.
Les centres les plus importants sont Cherbourg, Le Havre
(Manche-mer du Nord), Brest, Lorient (Atlantique) et
Toulon (Méditerranée). Au total, plus de 11 km de barrages,
54 récupérateurs, 64 pompes et 1 400 m
3 de dispersants sont
ainsi mobilisables.
Les moyens maritimes et aériens de la Marine utilisés pour
des opérations ou des exercices de lutte contre la pollution,
ainsi que des personnels qui les mettent en oeuvre, sont
financés sur le budget de la Marine. Au titre de l'année 1998,
les financements spécifiques, sur le budget de la Marine, de
la prévention et de la lutte contre les pollutions mannes sont
les suivants :
-53 MF d'affrètement des trois remorqueurs d'intervention
et 43 MF pour celui des trois bâtiments de soutien de haute
mer;
— environ 1 MF pour les études commandées au Cèdre et
5 MF pour l'achat de matériels de lutte contre les pollutions
et de produits dispersants.
Enfin, la Marine a participé au financement du programme
d'équipement du Cèdre dans le cadre du contrat de plan
État-région Bretagne 1993-1998, pour un montant de
3 MF.
Le plan Polmar-terre est placé sous l'autorité des préfets
des départements concernés et coordonné par le ministère de
l'Equipement (DTMPL). Il est déclenché par le préfet, sous
l'autorité du ministre de l'Intérieur, pour les pollurions
d'ampleur exceptionnelle. Les pollutions de faible et moyenne
ampleur doivent être prises en charge par les collectivités
locales dans le cadre de leurs attributions de police générale
prévue dans le code des collectivités territoriales.
Treize centres de stockage et d'intervention Polmar-terre
sont par ailleurs répartis sur l'ensemble du littoral français
(8 en métropole et 5 outre-mer). Us stockent et entretiennent
des matériels nécessaires à la lutte contre les pollutions
marines, constituant au total 33 km de barrages, 140 pompes,
80 récupérateurs, 370 réservoirs de stockage.
Ces centres représentent en moyenne, sur les dix dernières
années, un investissement annuel de l'ordre de 5 MF pour les
études, les acquisitions, les constructions et les équipements
de bâtiments, auxquels il convient d'ajouter environ 2 millions de francs annuels de crédits de fonctionnement.
Les investissements de départ ont varié entre 10 et 30 MF
annuels pendant les premières années de fonctionnement du
dispositif(1976àl985).
Les autorités peuvent également faire appel à d'autres stocks
de matériel antipollution, présents dans les ports autonomes
(Dunkerque, Le Havre, Rouen, Nantes-Saint-Nazaire,
Bordeaux, Marseille), dans certains centres de secours et
d'incendie des pompiers ainsi qu'à des stocks privés, notamment ceux de la coopérative pétrolière privée Fast Oil Spill
Team (Fost), installée à Marseille.
données économiques 99 - secteur public
79
Au total, cumulant les stocks disponibles dans le cadre des
plans Polmar mer et terre et par d'autres partenaires (ports,
pompiers, coopérative privée), environ 55 km de barrages,
172 récupérateurs, 241 pompes, 574 réservoirs et bacs de
stockage, 426 nettoyeurs de plages et environ 1 500 m
3 de
dispersants sont mis à la disposition des autorités en cas de
pollution accidentelle du milieu marin.
L'instruction de 1997 confirme la recherche de coopération
entre le pollué (l'Etat et les collectivités locales) et le
pollueur (l'armement, l'affréteur et leurs assurances) et, plus
généralement, entre le secteur public et l'industrie, et entre
pays voisins dans le cadre d'accords régionaux. L'état-major
de direction de lutte comprend en particulier des représentants de tous les départements ministériels concernés et des
organismes techniques compétents, notamment le Cèdre.
Le Cèdre est une association à but non lucratif, dont les
missions principales sont :
-de fournir des informations sur les polluants et les risques
qu'ils représentent ;
—d'apporter des conseils sur les méthodes et techniques applicables ainsi que sur les matériels et produits utilisables
dans le domaine de la pollution accidentelle des eaux.
Il peut fournir de l'expertise aux entreprises privées et organismes étrangers. Son conseil d'administration regroupe les
entités nationales concernées par ses missions : ministères,
organismes publics et organisations professionnelles, élus du
littoral. Ceux-ci apportent des subventions, du personnel,
des moyens matériels et des contrats, qui viennent compléter
la subvention de fonctionnement inscrite au budget du
ministère de l'Environnement. Le Cèdre emploie 36 personnes
(y compris le personnel mis à disposition), pour un budget
de 14 MF en 1998 (hors budget d'investissement correspondant à l'amélioration de ses installations dans le cadre du
contrat de plan Etat-région).
Macrodéchets
Les macrodéchets, apportés sur les plages par les eaux littorales ou déposés sur les fonds marins, peuvent être d'origine
naturelle (apports de végétaux par les réseaux hydrographiques) ou anthropique. Ceux qui sont dus aux activités humaines peuvent s'avérer particulièrement nuisibles en raison
de leur durée de vie éventuellement très longue (matières
plastiques). Ils peuvent être de provenances diverses : résidus
urbains ménagers ou provenant de décharges, apportés principalement par le réseau hydrographique (plus de la moitié
des macrodéchets) ; résidus abandonnés par les riverains et
usagers du littoral ; déchets portuaires, de pêche et de
conchyliculture, de navires de commerce ou de plaisanciers,
rabattus par les courants sur le littoral.
différents centres de stockage et d'intervention, répartis sur
les trois façades maritimes métropolitaines et outre-mer.
Les centres les plus importants sont Cherbourg, Le Havre
(Manche-mer du Nord), Brest, Lorient (Atlantique) et
Toulon (Méditerranée). Au total, plus de 11 km de barrages,
54 récupérateurs, 64 pompes et 1 400 m
3 de dispersants sont
ainsi mobilisables.
Les moyens maritimes et aériens de la Marine utilisés pour
des opérations ou des exercices de lutte contre la pollution,
ainsi que des personnels qui les mettent en oeuvre, sont
financés sur le budget de la Marine. Au titre de l'année 1998,
les financements spécifiques, sur le budget de la Marine, de
la prévention et de la lutte contre les pollutions mannes sont
les suivants :
-53 MF d'affrètement des trois remorqueurs d'intervention
et 43 MF pour celui des trois bâtiments de soutien de haute
mer;
— environ 1 MF pour les études commandées au Cèdre et
5 MF pour l'achat de matériels de lutte contre les pollutions
et de produits dispersants.
Enfin, la Marine a participé au financement du programme
d'équipement du Cèdre dans le cadre du contrat de plan
État-région Bretagne 1993-1998, pour un montant de
3 MF.
Le plan Polmar-terre est placé sous l'autorité des préfets
des départements concernés et coordonné par le ministère de
l'Equipement (DTMPL). Il est déclenché par le préfet, sous
l'autorité du ministre de l'Intérieur, pour les pollurions
d'ampleur exceptionnelle. Les pollutions de faible et moyenne
ampleur doivent être prises en charge par les collectivités
locales dans le cadre de leurs attributions de police générale
prévue dans le code des collectivités territoriales.
Treize centres de stockage et d'intervention Polmar-terre
sont par ailleurs répartis sur l'ensemble du littoral français
(8 en métropole et 5 outre-mer). Us stockent et entretiennent
des matériels nécessaires à la lutte contre les pollutions
marines, constituant au total 33 km de barrages, 140 pompes,
80 récupérateurs, 370 réservoirs de stockage.
Ces centres représentent en moyenne, sur les dix dernières
années, un investissement annuel de l'ordre de 5 MF pour les
études, les acquisitions, les constructions et les équipements
de bâtiments, auxquels il convient d'ajouter environ 2 millions de francs annuels de crédits de fonctionnement.
Les investissements de départ ont varié entre 10 et 30 MF
annuels pendant les premières années de fonctionnement du
dispositif(1976àl985).
Les autorités peuvent également faire appel à d'autres stocks
de matériel antipollution, présents dans les ports autonomes
(Dunkerque, Le Havre, Rouen, Nantes-Saint-Nazaire,
Bordeaux, Marseille), dans certains centres de secours et
d'incendie des pompiers ainsi qu'à des stocks privés, notamment ceux de la coopérative pétrolière privée Fast Oil Spill
Team (Fost), installée à Marseille.
données économiques 99 - secteur public
79
Au total, cumulant les stocks disponibles dans le cadre des
plans Polmar mer et terre et par d'autres partenaires (ports,
pompiers, coopérative privée), environ 55 km de barrages,
172 récupérateurs, 241 pompes, 574 réservoirs et bacs de
stockage, 426 nettoyeurs de plages et environ 1 500 m
3 de
dispersants sont mis à la disposition des autorités en cas de
pollution accidentelle du milieu marin.
L'instruction de 1997 confirme la recherche de coopération
entre le pollué (l'Etat et les collectivités locales) et le
pollueur (l'armement, l'affréteur et leurs assurances) et, plus
généralement, entre le secteur public et l'industrie, et entre
pays voisins dans le cadre d'accords régionaux. L'état-major
de direction de lutte comprend en particulier des représentants de tous les départements ministériels concernés et des
organismes techniques compétents, notamment le Cèdre.
Le Cèdre est une association à but non lucratif, dont les
missions principales sont :
-de fournir des informations sur les polluants et les risques
qu'ils représentent ;
—d'apporter des conseils sur les méthodes et techniques applicables ainsi que sur les matériels et produits utilisables
dans le domaine de la pollution accidentelle des eaux.
Il peut fournir de l'expertise aux entreprises privées et organismes étrangers. Son conseil d'administration regroupe les
entités nationales concernées par ses missions : ministères,
organismes publics et organisations professionnelles, élus du
littoral. Ceux-ci apportent des subventions, du personnel,
des moyens matériels et des contrats, qui viennent compléter
la subvention de fonctionnement inscrite au budget du
ministère de l'Environnement. Le Cèdre emploie 36 personnes
(y compris le personnel mis à disposition), pour un budget
de 14 MF en 1998 (hors budget d'investissement correspondant à l'amélioration de ses installations dans le cadre du
contrat de plan Etat-région).
Macrodéchets
Les macrodéchets, apportés sur les plages par les eaux littorales ou déposés sur les fonds marins, peuvent être d'origine
naturelle (apports de végétaux par les réseaux hydrographiques) ou anthropique. Ceux qui sont dus aux activités humaines peuvent s'avérer particulièrement nuisibles en raison
de leur durée de vie éventuellement très longue (matières
plastiques). Ils peuvent être de provenances diverses : résidus
urbains ménagers ou provenant de décharges, apportés principalement par le réseau hydrographique (plus de la moitié
des macrodéchets) ; résidus abandonnés par les riverains et
usagers du littoral ; déchets portuaires, de pêche et de
conchyliculture, de navires de commerce ou de plaisanciers,
rabattus par les courants sur le littoral.