le pictogramme qui fi11Jre ci·contre d'en~ si.périeur, ptOYOqucW une
M ite une explication. Son ob;et est baisse brvde des ochcis de livre et de
d'alerter le lecteur S. \K la menace que revues,o~- ~~!'.:,lo~~té.t ~~'
représenh! pour l'O'Yellit de l'écrit,
~ .....,,.,.,,,,, de a """' am '-"'V" "'
particuli èrement dons le domoine DANGER nouveles el de les foire éditer corde l'édition technique et universi·
® ~ e$1 oufurd'hui menacée.
kli re, le dê'Yeloppement massif ~
Nous roppeloM donc que toute
pholo
Le Code de Io propriête intellecde Io prêsente plilicotion est
toelle du 1" j11illet 1992 interdit I.E AIOitOH.W interdite sons autorisation de
en effet axpres~nl Io pholoco· Tt.E LE LIVRE l'auteur, de son éditeur ou du
pie à usage collectif sons ouloti·
Centre fronça is d'exploitotion du
sotion des oyooti droit. Or, celle pratique d roèt de copie (CFC, 20, rue des
s'est généralisée dons les êtoblissemeM Groo.ds·Augus.tins, 75006 Paris).
© Dunod, Paris, 2011
JSBN 978·2· 10·055882·7
le Code de lo prop1i616 inlc llcctuoUo n' o ulOfÎ$0nl, a ux ter me~ de l'article
L. 122·5, 2° EN 3° o), d 'une pan, q ue les •copies ou reproductions striccemen1
r6s01vées 0 l'usage privé d u copiste et non destinées ô une utilisofion collective•
el, d'a utre pari, que les a nalyses et les coud es citations dons un but d'exemple et
d'illustration, • Ioule 1c p1éscntolion ou rcprodudion intégrale ou partielle foilo
sons le consentement de l'a ute ur ou de ses ayants d roit ou a yants couse eSI
illicite » lort. l. 122-4J.
Celte représentation ou reproduction, par q uelque procédé q ue ce soit, constituerait donc une contrefaçon $0nctioon6e por los articles l. 335·2 cl suiva nts du
Code de Io p
M ite une explication. Son ob;et est baisse brvde des ochcis de livre et de
d'alerter le lecteur S. \K la menace que revues,o~- ~~!'.:,lo~~té.t ~~'
représenh! pour l'O'Yellit de l'écrit,
~ .....,,.,.,,,,, de a """' am '-"'V" "'
particuli èrement dons le domoine DANGER nouveles el de les foire éditer corde l'édition technique et universi·
® ~ e$1 oufurd'hui menacée.
kli re, le dê'Yeloppement massif ~
Nous roppeloM donc que toute
pholo
Le Code de Io propriête intellecde Io prêsente plilicotion est
toelle du 1" j11illet 1992 interdit I.E AIOitOH.W interdite sons autorisation de
en effet axpres~nl Io pholoco· Tt.E LE LIVRE l'auteur, de son éditeur ou du
pie à usage collectif sons ouloti·
Centre fronça is d'exploitotion du
sotion des oyooti droit. Or, celle pratique d roèt de copie (CFC, 20, rue des
s'est généralisée dons les êtoblissemeM Groo.ds·Augus.tins, 75006 Paris).
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JSBN 978·2· 10·055882·7
le Code de lo prop1i616 inlc llcctuoUo n' o ulOfÎ$0nl, a ux ter me~ de l'article
L. 122·5, 2° EN 3° o), d 'une pan, q ue les •copies ou reproductions striccemen1
r6s01vées 0 l'usage privé d u copiste et non destinées ô une utilisofion collective•
el, d'a utre pari, que les a nalyses et les coud es citations dons un but d'exemple et
d'illustration, • Ioule 1c p1éscntolion ou rcprodudion intégrale ou partielle foilo
sons le consentement de l'a ute ur ou de ses ayants d roit ou a yants couse eSI
illicite » lort. l. 122-4J.
Celte représentation ou reproduction, par q uelque procédé q ue ce soit, constituerait donc une contrefaçon $0nctioon6e por los articles l. 335·2 cl suiva nts du
Code de Io p