CHAPITRE I : GENERALITES
28
Le Plan d’Aménagement de Wilaya (PAW) :
Le PAW constitue un outil d’orientation et de planification stratégique ayant pour objectif
d’assurer la cohérence et la coordination entre les instruments d’aménagement du territoire :
SNAT, SEPT, schémas directeurs sectoriels, SDAL…etc, situés en amont et les instruments
d’urbanismes situés en aval, en y intégrant les vocations spécifiques de chacune des unités
d’aménagement qui structurent la wilaya.
Le Schéma Directeur d’Aménagement d’Aire métropolitaine (SDAAM) :
Le SDAAM est un document d’aménagement appliqué par les recommandations du SNAT. Il
consiste à assurer la liaison cohérente entre l’aménagement du territoire et les métropoles qui
sont les points forts du territoire national. Il existe 04 SDAAM à savoir Annaba, Constantine,
Alger et Oran, leur but est d’ériger ces dernières au rang des métropoles euro– méditerranéenne
en l’orientant vers l’économie internationale.
Le Schéma Directeur de l’Aménagement du Littoral (SDAL) :
Le SDAL est un schéma de mise en cohérence de l’aménagement de l’espace et des politiques
sectorielles telles que déclinées dans leurs schémas directeurs respectifs, il est doté des
prescriptions spécifiques de conservation et de valorisation.
Le SDAL vise à coordonner les politiques sectorielles au niveau national et les interventions des
services de l’Etat au niveau local et à préconiser des éléments de coordination et d’organisation
de la gouvernance intersectorielle afin d’assurer cette mise en cohérence.
Le Plan d’Aménagement Côtier (PAC) :
Afin de protéger et d’assurer une utilisation durable des ressources côtières, la loi littorale
institue un plan d’aménagement et de gestion de la zone côtière dénommé Plan d’Aménagement
Côtier (PAC).
Son objectif fondamental est de développer une démarche reflétant une vision partagée et une
stratégie opérationnelle, dans la perspective du développement durable, en harmonie avec la
capacité réceptive de l’environnement, à travers la définition d’un programme opérationnel tout
en hiérarchisant les problèmes environnementaux existants, en identifiant les causes et en
déterminant les mesures de gestion nécessaires à un développement dynamique et durable de la
zone côtière.
Le Plan d’Occupation des Sols (POS) :
Le POS est un instrument d’urbanisme réglementaire, issu des orientations et prescriptions du
PDAU. L'objectif de celui-ci est de fixer les droits d’usage du sol et de construction de façon
détaillée pour le secteur concerné, tant par l'échelle des documents que par les prescriptions
réglementaires et ainsi maîtriser l'organisation de l'espace urbain et les conditions de production
du cadre bâti.
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Le Plan d’Aménagement de Wilaya (PAW) :
Le PAW constitue un outil d’orientation et de planification stratégique ayant pour objectif
d’assurer la cohérence et la coordination entre les instruments d’aménagement du territoire :
SNAT, SEPT, schémas directeurs sectoriels, SDAL…etc, situés en amont et les instruments
d’urbanismes situés en aval, en y intégrant les vocations spécifiques de chacune des unités
d’aménagement qui structurent la wilaya.
Le Schéma Directeur d’Aménagement d’Aire métropolitaine (SDAAM) :
Le SDAAM est un document d’aménagement appliqué par les recommandations du SNAT. Il
consiste à assurer la liaison cohérente entre l’aménagement du territoire et les métropoles qui
sont les points forts du territoire national. Il existe 04 SDAAM à savoir Annaba, Constantine,
Alger et Oran, leur but est d’ériger ces dernières au rang des métropoles euro– méditerranéenne
en l’orientant vers l’économie internationale.
Le Schéma Directeur de l’Aménagement du Littoral (SDAL) :
Le SDAL est un schéma de mise en cohérence de l’aménagement de l’espace et des politiques
sectorielles telles que déclinées dans leurs schémas directeurs respectifs, il est doté des
prescriptions spécifiques de conservation et de valorisation.
Le SDAL vise à coordonner les politiques sectorielles au niveau national et les interventions des
services de l’Etat au niveau local et à préconiser des éléments de coordination et d’organisation
de la gouvernance intersectorielle afin d’assurer cette mise en cohérence.
Le Plan d’Aménagement Côtier (PAC) :
Afin de protéger et d’assurer une utilisation durable des ressources côtières, la loi littorale
institue un plan d’aménagement et de gestion de la zone côtière dénommé Plan d’Aménagement
Côtier (PAC).
Son objectif fondamental est de développer une démarche reflétant une vision partagée et une
stratégie opérationnelle, dans la perspective du développement durable, en harmonie avec la
capacité réceptive de l’environnement, à travers la définition d’un programme opérationnel tout
en hiérarchisant les problèmes environnementaux existants, en identifiant les causes et en
déterminant les mesures de gestion nécessaires à un développement dynamique et durable de la
zone côtière.
Le Plan d’Occupation des Sols (POS) :
Le POS est un instrument d’urbanisme réglementaire, issu des orientations et prescriptions du
PDAU. L'objectif de celui-ci est de fixer les droits d’usage du sol et de construction de façon
détaillée pour le secteur concerné, tant par l'échelle des documents que par les prescriptions
réglementaires et ainsi maîtriser l'organisation de l'espace urbain et les conditions de production
du cadre bâti.