Introduction
Le littoral est considéré comme un « éco-socio-système » aux relations complexes entre
ses composantes biophysiques et celles qui sont liées aux activités humaines (Hénocque,
1997). Ces dernières sont sources de multiples nuisances et conflits d’intérêts qui perturbent
le fonctionnement et la stabilité des écosystèmes littoraux (Pergent-Martini, 2000). La
réduction de ces nuisances passe par (i) la mise en place de législations visant la protection
des espèces, (ii) la création d’aires spécialement protégées permettant la protection des
habitats et (iii) le renforcement des réglementations existantes, notamment en matière
d’études d’impacts (PNUE-PAM-CAR/ASP, 2007).
Une étude d’impact est une démarche réglementaire qui vise à obtenir des informations
sur l’environnement et à évaluer l’impact d’un aménagement avant sa réalisation, de manière
à déterminer, en toute connaissance, si le projet doit effectivement être mené à son terme
(UNEP, 1996). Les informations consistent en : (i) une prédiction des changements éventuels
de l’environnement suite à la réalisation de l’aménagement, et (ii) des avis sur la manière dont
l’aménagement doit être réalisé, de façon à ce que les perturbations induites soient aussi
réduites que possibles (PNUE-PAM-CAR/ASP, 2007).
Les études d’impact sont un moyen d’améliorer et de rationaliser la prise de décision en
matière d’aménagement. Elles visent à devenir un outil au service du« développement durable
» et voient leur champ d’application s’accroître. Elles devraient, àterme, être intégrées dans
toute élaboration de plans de gestion ou toute définition de processus réglementaires (PNUE,
1996).La réalisation d’études d’impact, reste encore pourplusieurs pays, une démarche
originale et novatrice mais essentiellement théorique et uneprocédure réglementaire récente,
surtout en région méditerranéenne(PNUE-PAM-CAR/ASP, 2007).
En Algérie, le concept d’études d’impact est apparu dans la Loi n° 83-03 du 5 février
1983relative à la protection de l’environnement, qui définit les termes généraux de l’étude
d’impact dans son article 130: « L'étude d'impact est un outil de base pour la mise en œuvre
de la protection de l'environnement. Elle vise à faire connaître et évaluer les incidences
directes et/ou indirectes des projets sur l'équilibre écologique » et son article 131: « Les
études préalables à la réalisation de l'aménagement ou d'ouvrages qui, par l'importance de
Le littoral est considéré comme un « éco-socio-système » aux relations complexes entre
ses composantes biophysiques et celles qui sont liées aux activités humaines (Hénocque,
1997). Ces dernières sont sources de multiples nuisances et conflits d’intérêts qui perturbent
le fonctionnement et la stabilité des écosystèmes littoraux (Pergent-Martini, 2000). La
réduction de ces nuisances passe par (i) la mise en place de législations visant la protection
des espèces, (ii) la création d’aires spécialement protégées permettant la protection des
habitats et (iii) le renforcement des réglementations existantes, notamment en matière
d’études d’impacts (PNUE-PAM-CAR/ASP, 2007).
Une étude d’impact est une démarche réglementaire qui vise à obtenir des informations
sur l’environnement et à évaluer l’impact d’un aménagement avant sa réalisation, de manière
à déterminer, en toute connaissance, si le projet doit effectivement être mené à son terme
(UNEP, 1996). Les informations consistent en : (i) une prédiction des changements éventuels
de l’environnement suite à la réalisation de l’aménagement, et (ii) des avis sur la manière dont
l’aménagement doit être réalisé, de façon à ce que les perturbations induites soient aussi
réduites que possibles (PNUE-PAM-CAR/ASP, 2007).
Les études d’impact sont un moyen d’améliorer et de rationaliser la prise de décision en
matière d’aménagement. Elles visent à devenir un outil au service du« développement durable
» et voient leur champ d’application s’accroître. Elles devraient, àterme, être intégrées dans
toute élaboration de plans de gestion ou toute définition de processus réglementaires (PNUE,
1996).La réalisation d’études d’impact, reste encore pourplusieurs pays, une démarche
originale et novatrice mais essentiellement théorique et uneprocédure réglementaire récente,
surtout en région méditerranéenne(PNUE-PAM-CAR/ASP, 2007).
En Algérie, le concept d’études d’impact est apparu dans la Loi n° 83-03 du 5 février
1983relative à la protection de l’environnement, qui définit les termes généraux de l’étude
d’impact dans son article 130: « L'étude d'impact est un outil de base pour la mise en œuvre
de la protection de l'environnement. Elle vise à faire connaître et évaluer les incidences
directes et/ou indirectes des projets sur l'équilibre écologique » et son article 131: « Les
études préalables à la réalisation de l'aménagement ou d'ouvrages qui, par l'importance de