,
,
"‘8gz
-
:
,IÆ.CADRE“INSÏIŒUTEONNEL
_
,
“
.,
ministres,
p;01itiqüe
,
personnelle (tel le «Plan Morin»).
!;
;;Îx:
‘
{‘
Certains estiment icette
7
_
.: :_
« La Marine marchande,— ordonnée
îdesrârins
'
.,
g-.problèmes écbnomiqües tet,
n’a pas "suäisanmenü
de
_
Des tendances centrifugès eussent même voulu amputer . le Secrétariat
ï
général de ses deux plus importantes directions :
-
'
'
,
——
la Construction navale affectée au ministère de l’Industrie;
‘
'
'
'
——
les Pêches; certaines
'
taient son rattachement au ministère de l’AgriCulture, suivant 1’asSinlätio_
'
.
'
faite parle Traité de Rome (art. 38),' espérant proter de la solliciüide
‘
à—‘ :13égard…dü monde paysan»(näai3,
'
_‘
«
tendanCeE—Wèrse,
ââèhèüx; que':1ès3probièmes portuaires
Î soient traités
‘
.
que, les
‘
'
_
'
Tran's;ÿ:ôrs£;
B—— LES ACTIVITÉS NOUVELLES :
-
;
,…
La recherche scientique,
_
‘
otéans,, la lutte contrela poutiondépendent de différents ministères
_
—-——
La recherche océanologique : le Centre national
des
_
Ï
_,
Océans (CNEXO) avait été placé, lors de sa
'
'
au niveau du Premier Ministre; depuis i969, il se situe au niveau du, miniStre ’
,
_
# '
.
conserve,.ainsi q11©…1© COHSCÏ.£1.<îÇ1Q la.—,Rççherche
'
«
"
Océm010gique, créé Par
1976 (szæm)«… …
_
*
.
.
——LeXP1Œtaüon des -ressourceä-minéralesrelèveidù—hçi‘strsfdc‘,1îlaè1$ëir-'
..);
,
€uf’1aPPf—O‘HsmnemŒtenmateaüXeteralsextraltsemer1rectwn ?
'
marmeS)
“
"
Ç
‘
_La1uttecontrelapûutmAprèSPlu8œursrépartitionsdecompe
'Ï
l‘e«ï“Groupe interministérielf:
i{:
1;{'çäüm$ (Cm…) créé par cfe derbièf texte“precomsa— RapportAAchle ….)
'
9BELORGEY,Legwæmmm e;/°admmmmz‘zondelaFranæ“
‘“Î10.‘]Q“dü 12 janv.—,
p.
‘
-
“
‘
.
M A Ach1eFouDancœnmmistredelauahted€1a Viepararrete
duïîf juin 11976 (JO, P- 3259)- Voir
59 avril
>Voir%rAz
coordinat10ndesacüonsdelEtat ,_IÎ;Ï<{;;‘
danslaZOne écon0m1un,
,
"‘8gz
-
:
,IÆ.CADRE“INSÏIŒUTEONNEL
_
,
“
.,
ministres,
p;01itiqüe
,
personnelle (tel le «Plan Morin»).
!;
;;Îx:
‘
{‘
Certains estiment icette
7
_
.: :_
« La Marine marchande,— ordonnée
îdesrârins
'
.,
g-.problèmes écbnomiqües tet,
n’a pas "suäisanmenü
de
_
Des tendances centrifugès eussent même voulu amputer . le Secrétariat
ï
général de ses deux plus importantes directions :
-
'
'
,
——
la Construction navale affectée au ministère de l’Industrie;
‘
'
'
'
——
les Pêches; certaines
'
taient son rattachement au ministère de l’AgriCulture, suivant 1’asSinlätio_
'
.
'
faite parle Traité de Rome (art. 38),' espérant proter de la solliciüide
‘
à—‘ :13égard…dü monde paysan»(näai3,
'
_‘
«
tendanCeE—Wèrse,
ââèhèüx; que':1ès3probièmes portuaires
Î soient traités
‘
.
que, les
‘
'
_
'
Tran's;ÿ:ôrs£;
B—— LES ACTIVITÉS NOUVELLES :
-
;
,…
La recherche scientique,
_
‘
otéans,, la lutte contrela poutiondépendent de différents ministères
_
—-——
La recherche océanologique : le Centre national
des
_
Ï
_,
Océans (CNEXO) avait été placé, lors de sa
'
'
au niveau du Premier Ministre; depuis i969, il se situe au niveau du, miniStre ’
,
_
# '
.
conserve,.ainsi q11©…1© COHSCÏ.£1.<îÇ1Q la.—,Rççherche
'
«
"
Océm010gique, créé Par
1976 (szæm)«… …
_
*
.
.
——LeXP1Œtaüon des -ressourceä-minéralesrelèveidù—hçi‘strsfdc‘,1îlaè1$ëir-'
..);
,
€uf’1aPPf—O‘HsmnemŒtenmateaüXeteralsextraltsemer1rectwn ?
'
marmeS)
“
"
Ç
‘
_La1uttecontrelapûutmAprèSPlu8œursrépartitionsdecompe
'Ï
l‘e«ï“Groupe interministérielf:
i{:
1;{'çäüm$ (Cm…) créé par cfe derbièf texte“precomsa— RapportAAchle ….)
'
9BELORGEY,Legwæmmm e;/°admmmmz‘zondelaFranæ“
‘“Î10.‘]Q“dü 12 janv.—,
p.
‘
-
“
‘
.
M A Ach1eFouDancœnmmistredelauahted€1a Viepararrete
duïîf juin 11976 (JO, P- 3259)- Voir
59 avril
>Voir%rAz
coordinat10ndesacüonsdelEtat ,_IÎ;Ï<{;;‘
danslaZOne écon0m1un,