Traitement des épaves de navires potentiellement polluantes
De nombreuses épaves gisent au fond des océans ; navires de guerre, cargos, pétroliers, chimiquiers, avions, bateaux de pêche... etc., certaines contiennent des produits potentiellement polluants, c'est le cas des hydrocarbures de soutes et de cargaisons dont les quantités peuvent dépasser la centaine de milliers de tonnes, qui vont se trouver libérés après la dégradation de la structure de l'épave.
Les fuites en provenance d'épaves vieilles de plusieurs dizaines d'années (en particulier des épaves de la deuxième guerre mondiale), la montée en surface des quantité en jeu dans les naufrages des navires modernes, la prise de conscience de la valeur de l'environnement et la nécessité de préserver la vie marine, ont conduit depuis quelques dizaines années à envisager et réaliser des mesures d'intervention sur les épaves et de neutralisation du risque de pollution lié à ces hydrocarbures.
Le littoral Algérien n'est pas du reste par rapport à cette problématique, et le cas du navire Bechar qui a coulé prés du port d'Alger, dans la nuit du 14 novembre 2004 avec quelques 400 tonnes du fuel oil, n'est que le plus récent naufrage connu en Algérie. Il est donc impératif de disposer d'un instrument administratif de traitement des épaves de navires.
La réalisation de cet instrument qui fera l'objet principal de notre mémoire, pourrait contribuer et de façon légale, à éviter les conflits baignant entre les différentes parties concernées en matière de gestion et de prise en charge de l'épave, tel est le cas du Bechar dont le coût élevé de la neutralisation, a largement aggravé la situation.
Ce mémoire ne sera pas donc envisagé sous l'angle des techniques de traitement des épaves de navires.
Il semble fondamental d'appréhender en premier lieu, dans la première partie, l'état du littoral Algérien par rapport à ces épaves potentiellement polluantes, ainsi que la réglementation nationale et internationales qui les régissent.
Nous étudierons ensuite, dans la deuxième partie , le cas du navire Bechar, à savoir son historique, l'état de l'épave et l'impact écologique que pourrait engendrer le fuel oïl, comme celui contenu dans ses soutes, sur les différents écosystèmes de la côte Algéroise. Puis nous allons essayer de mettre en place une procédure administrative, sous forme d'une arborescence décisionnelle, de traitement d'une épave d'un navire se trouvant dans les eaux sous juridiction nationale.
Ainsi, après la présentation des éléments qui doivent être examinés avant toutes interventions techniques du traitement, et les différentes attitudes ayant été menées par le passé vis-à-vis des épaves présentant un danger de pollution, nous présenterons la solution qui a été prise pour le traitement du navire Bechar, dont les travaux sont en cours de réalisation.